Il s’agit d’une étude permettant de calculer la dépense énergétique d’une propriété et ses émissions de gaz à effet de serre. Ainsi, la propriété, mais aussi ses équipements seront analysés. Au terme de cette analyse, la propriété sera classée sur deux échelles allant de A à G. Une échelle énergétique visant à informer le futur acquéreur de la consommation énergétique de la propriété, et une échelle climatique indiquant l’impact de cette première sur la propriété.

Emissions de CO2

À moins d’effectuer un travail, la durée de validité de cette analyse est de 10 ans.

Le risque d’exposition au plomb

Il s’agit d’une analyse visant à détecter la présence de plomb dans les peintures de la propriété. Si un certain seuil est dépassé, le propriétaire devra effectuer les travaux nécessaires. La durée de validité de cette déclaration est d’un an.

L’état de l’amiante

Il vise à analyser le bien afin de détecter la présence ou l’absence d’amiante. Sa durée varie en fonction du résultat.

L’état de l’installation électrique et / ou du gaz

Ce diagnostic ne concerne que les logements dont l’installation a plus de 15 ans. Il a pour but d’évaluer les risques possibles liés à une installation incorrecte ou à l’obsolescence des matériaux. Ce diagnostic a une durée de validité de 3 ans.

L’état de l’assainissement

Ce diagnostic ne concerne que les biens qui ne sont pas connectés au réseau public, mais à une fosse sceptique par exemple. Sera évalué les risques pour la santé des habitants, mais également les dysfonctionnements possibles et les risques pour l’environnement. Ce diagnostic aura une validité de 3 ans

La présence de termites

Cette analyse ne sera effectuée que si la propriété est dans une zone à risque. Pour le savoir, il faudra se renseigner auprès de sa préfecture ou de sa mairie pour savoir si un décret préfectoral a été déposé. Si la présence de termites est constatée, il faudra alors faire appel à un professionnel pour nettoyer la propriété. L’analyse a une durée de validité de 6 mois.

L’état des servitudes «risque» et information sur les sols

Si le bien est situé dans une zone dite «à risque» (meron, radon, sismicité, pollution et autres risques naturels ou technologiques), il doit être indiqué dans le fichier. Une fois encore, il devra se rapprocher de sa préfecture pour connaître les détails. La durée de validité du document est de 6 mois.

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